Comptes rendus Conseils Municipaux

  1. Prochaine réunion du conseil municipal :
    Date :   mardi 15/06/ 2021  à   18h15 – lieu : salle des fêtes
    Ordre du jour :
    Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal

    – Arrêtés et dépenses pris par Monsieur le maire dans le cadre de ses délégations
    – Remplacement de 3 conteneurs à verres par des conteneurs semi-enterrés
    – Choix de l’entreprise pour remplacer des fenêtres de l’école (ancien bâtiment)
    – Décision modificative du Budget Principal demandée par le percepteur
    – Attribution d’une subvention pour participation aux frais de BAFA.
    Demande de résiliation par anticipation du bail emphytéotique de l’ancienne école de Vérizieu par la société Logidia

             – Décision sur le devenir du bâtiment de l’ancienne école de Vérizieu
    Achat de terrain afin de régulariser la situation de la station de relevage de Vérizieu
    Attribution d’une subvention à l’association Engrangeons la musique
    Information sur travaux urgents qui nécessiteront des décisions modificatives des budgets M14 et M49
    – Amélioration du système de traitement UV de l’eau potable
    – Mise en conformité de la station de relevage des eaux usées de Vérizieu
     

Année 2021
Compte rendu du Conseil municipal du 18 mai 2021
Compte rendu du Conseil municipal du 4 mai 2021
Compte rendu du Conseil municipal du 13 avril 2021
Compte rendu du Conseil municipal du 9 mars 2021
Compte rendu du Conseil municipal du 25 février 2021
Compte rendu du Conseil municipal du  2 février 2021
Compte rendu du Conseil municipal du 18 janvier
Année 2020
Compte rendu du Conseil municipal du  17 décembre 2020
Compte rendu du Conseil municipal du  19 novembre 2020
Compte rendu du Conseil municipal du 8 octobre 2020
Compte rendu du Conseil municipal du 27 Août 2020
Compte rendu du Conseil municipal du 10 juillet 2020
Compte rendu du Conseil municipal du 18 juin 2020
Compte rendu du Conseil municipal du 28 mai 2020
Compte rendu du Conseil municipal du 6 mars 2020
Compte rendu du Conseil municipal du 24 janvier 2020
Année 2019
Compte rendu du Conseil municipal du  12 décembre 2019
Compte rendu du Conseil municipal du 4 octobre 2019
Compte rendu du Conseil municipal du 27 juillet 2019
Compte rendu du Conseil municipal du 7 juin 2019
Compte rendu du Conseil municipal du 5 avril 2019
Compte rendu du Conseil municipal du 1er mars 2019
Compte rendu du Conseil municipal du 18 janvier 2019

Ecole Primaire

INSCRIPTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2021-2022

Les inscriptions pour la rentrée scolaire 2021-2022 concernent les enfants nés en 2018 ainsi que les nouveaux arrivants.

Les inscriptions se font en deux temps :
Premier temps : vous devez effectuer la pré-inscription de votre enfant auprès de la mairie de BRIORD (ouverture mardi et jeudi de 9h à 12h et de 14h à 18h / samedi de 9h15 à 12h). Attention, la date limite des pré-inscriptions est fixée au mardi 16 mars 2021

Deuxième temps : vendredi 19 mars 2021 (de 8h45 à 12h30 et 13h45 à 17h00), vous devez procéder à l’inscription de votre enfant auprès de l’école de BRIORD.
Documents à fournir lors de l’inscription : document de pré-inscription signé par Monsieur le Maire, livret de famille et carnet de santé (les vaccinations doivent être à jour).

IMPORTANT

Pour les élèves déjà scolarisés dans une autre école, fournir un certificat de radiation émanant de l’école fréquentée cette année.
Les familles qui ont prévu de déménager à la fin de l’année scolaire devront, si possible, nous le signaler à ce moment.

Ecole de BRIORD
768 route des écoles
01470 BRIORD
tél : 04 74 36 74 20
mél : ce.0011297 e@ac-lyon.fr

Collecte des déchets

La collecte des déchets ménagers et assimilés est organisée par la Communauté de communes de la Plaine de l’Ain (CCPA).

Seules les ordures ménagères résiduelles et les ordures ménagères recyclables (autres que le verre) sont collectées en porte-à-porte
  – Les ordures ménagères résiduelles sont collectées dans les bacs gris
  – Les ordures ménagères recyclables sont collectées dans les sacs jaunes
Consulter la réglementation des collectes
Consulter le calendrier de collecte des ordures ménagères


  ORDURES MENAGERES RESIDUELLES (bacs gris)

Taxe incitative des ordures ménagères
A partir du 1er janvier 2021, chaque collecte de votre bac est payante et répercutée sur la taxe foncière. 
Aucune facture ne vous sera envoyée.

CONSEILS A RETENIR
Je prends l’habitude de présenter mon bac à la collecte uniquement lorsqu’il est plein.
Je ne laisse pas mon bac sur le trottoir car il sera collecté même s’il est vide.

La collecte des bacs à ordures ménagères à lieu chaque lundi. En cas de jour férié, la collecte est reportée au lendemain du jour férié.
Attention :  collectes reportées pour cause de jour fériés
 – Lundi 05 avril  report au mardi 6 avril 2021
 – Lundi 24 mai  report au mardi 25 mai 2021
 – Lundi 1 novembre report au mardi 2 novembre 2021

Pour plus d’informations sur le bac de collecte, consulter le site de la CCPA



ORDURES MENAGERES RECYCLABLES (sacs jaunes)

Les emballages recyclables doivent être déposés dans des sacs jaunes .
La collecte des sacs jaunes a lieu en porte à porte  un mardi sur deux.

Planning 2021 Janvier 05 19
Février 02 16
Mars 02 16 30
Avril 13 27
Mai 11 25
Juin 08 22
Juillet 06 20
Août 03 17 31
Septembre 14 28
Octobre 12 26
Novembre 09 23
Décembre 07 21

Il est impératif de sortir votre sac jaune la veille au soir de la collecte

Consignes de tri

A partir du 15 janvier 2021, vous pourrez déposer dans votre sac jaune (ou bac jaune pour les immeubles) tous les emballages ménagers sans exception : papiers graphiques (journaux, magazines, publicités, etc..),  emballages en métal (y compris de petite taille, de type capsules de café ou gourde de compote), emballages en papier-carton, briques alimentaires ainsi que tous emballages en plastique (barquette, sac, sachet, film…). 

Ils n’ont pas besoin d’être lavés, il suffit de bien les vider.

Avec l’amélioration continue des filières de recyclage, tous les emballages plastiques sont désormais récupérés pour être valorisés.

Les emballages en verre, eux, sont toujours à déposer dans un des conteneurs à verre situés dans la commune.

Attention, seuls les emballages sont concernés, les objets diverses (jouets, ustensiles, etc.) doivent être jetés dans la poubelle habituelle quand ils sont de petite taille et en déchèterie pour les gros objets : il ne faut pas les déposer dans le tri, quel que soit leur matériau.

Pour toute information supplémentaire, veuillez consulter le site de la CCPA

Dotation annuelle en sacs jaunes 

        • foyers de 1 à 2 personnes : 1 rouleau de 25 sacs
        • foyers de 3 à 4 personnes : 2 rouleaux de 25 sacs
        • foyers de 5 personnes et plus : 3 rouleaux de 25 sacs

Géoportail de l’Urbanisme

Depuis le 1er janvier 2016, les collectivités doivent rendre leurs documents d’urbanisme accessibles en ligne.
Les documents d’urbanisme relatifs à la commune de Briord, notamment le PLU, sont disponibles sur le portail national de l’information réglementaire en urbanisme (Géoportail de l’urbanisme).

Accéder au 

Géoportail de l’Urbanisme permet notamment à chaque citoyen de :

    • Localiser son terrain ;
    • Faire apparaître et interroger le zonage et les prescriptions d’urbanisme qui s’y appliquent ;
    • Consulter directement en ligne tout ou partie des documents d’urbanisme (données géographiques, PLU et règlements de la commune) ;
    • Connaître les servitudes d’utilité publique affectant l’utilisation de son terrain ;
    • Télécharger les données géographiques (zonages) et littérales (règlement au format .pdf) ;
    • Afficher en superposition des couches d’information (sélection des prescriptions, fond cadastral, photo aérienne, etc.) ;
    • Créer et diffuser sa propre carte (prescriptions à représenter, outils de dessin).

Travaux

  • Aménagement de l’arrêt de cars situé en MERMONT
    Début des travaux : lundi 30 novembre 2020 (durée prévisionnelle de 2 semaines)
    Durant les travaux, l’arrêt des bus reste en service. Il sera déplacé de quel
    que mètres

La Région Auvergne-Rhône-Alpes a décidé d’effectuer des travaux de mise en conformité de l’arrêt de cars situé en Mermont. L’objectif de cette opération est de sécuriser et de faciliter l’accès aux voyageurs, de simplifier les girations des bus et de mettre le point d’arrêt en conformité avec le référentiel régional d’accessibilité PMR des arrêts routiers.

A cette occasion, un quai passager conforme aux règles d’accessibilité PMR sera créé ainsi qu’un abribus répondant à la charte graphique de la Région AURA sera installé.

La maitrise d’œuvre des travaux sera assurée par les services de la Direction des routes du Département. Les travaux sont entièrement financés par la Région AURA.

Les travaux d’aménagement de la traversée du village de Briord et d’extension du parking de l’école ont débuté le 21 octobre 2019 par la création d’une plateforme destinée au stockage des matériaux à coté du parking de l’école.

Ce projet global répond à plusieurs objectifs :
– Améliorer la sécurité en réduisant la vitesse de circulation dans le bourg (
création zone 30 km/h et resserrements de chaussée, matérialisation des passages piétons)
– Créer un quai bus sécurisé disposant d’un abri
– Permettre un
cheminement piétonnier sécurisé sur toute la traversée du bourg
– Aménager et embellir la place en face de l’église
– Refaire le revêtement de la chaussée (D79A) traversant le village
– Remettre en conformité les canalisations d’eau potable sur le périmètre des travaux

Les travaux concernant l’aménagement et l’embellissement du cœur de village, la création de trottoirs depuis l’école jusqu’à l’entrée nord du village ainsi que l’extension du parking de l’école sont achevés depuis fin septembre 2020.

La dernière tranche concernant la pose de bordures et la création d’un trottoir sur le tronçon de la route des écoles situé entre l’entrée nord du bourg et le pont de Briord  doit s’achever en fin de semaine 48  par l’application des enrobés (date susceptible d’évoluer en fonction des intempéries).

 

Conscients de la gêne occasionnée durant cette longue période, nous vous remercions pour votre compréhension.

Déchèteries

La Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain (CCPA) met à disposition de ses habitants 7 déchèteries. Toutes équipées sont équipées d’un système de contrôle automatique d’accès par lecture de plaque minéralogique.
L’inscription se fait en ligne, par mail ou en transmettant une fiche de renseignements, accompagnée d’un justificatif de domicile et d’une photocopie de la carte grise des véhicules.

Important : à compter du 1ier avril 2021, le nombre de passages en déchèterie est contingenté par année civile (pour plus de détails, consulter le site de la CCPA).
Pour les particuliers, à partir du 21 ième passage, 8 € seront facturés par passage.

En raison de la crise sanitaire actuelle, et pour la sécurité de tous, les modalités d’accès sur les 7 déchèteries communautaires sont renforcées. Les usagers sont invités à respecter les gestes barrières et le port du masque devient obligatoire, dès la barrière d’entrée et sur l’ensemble des sites. En cas de non-respect de ces consignes, les usagers pourront se voir refuser l’accès en déchèterie. Ces dispositions sont actives jusqu’à nouvel ordre.

CONTACT :

CCPA – Service déchèteries
mail : decheterie@cc-plainedelain.fr
Tél : 04 74 61 96 40

Horaires d’ouverture des déchetteries
Comment s’inscrire ?
Fonctionnement des déchèteries
Réglement intérieur

COVID-19 – le département de l’Ain sous régime du couvre-feu

Le département de l’Ain est placé en état d’urgence sanitaire avec couvre-feu à compter de samedi 24 octobre 2020, à 0h00, c’est-à-dire dans la nuit de vendredi 23 à samedi 24 octobre. Cette situation concerne l’ensemble du département de l’Ain.
Ces mesures seront applicables pour une durée de trois semaines, jusqu’au samedi 14 novembre 2020, échéance à laquelle elles seront réexaminées selon l’évolution de la situation sanitaire.

Le passage en zone de couvre-feu implique deux principales conséquences  :
 – Fermeture de certains établissements recevant du public
 – Restrictions de déplacement entre 21h00 et 06h00

Ce qui signifie notamment que la circulation sur la voie publique des personnes hors de leur domicile sera interdite entre 21h et 6h00 (certaines dérogations sont toutefois prévues).

La circulation du virus s’accélère. Appliquez strictement les mesures barrières et portez le masque partout où il est obligatoire et lorsque la distance d’un mètre entre les personnes ne peut pas être respectée.

Informations utiles :
 – Détails concernant l’ensemble des nouvelles mesures relatives à l’état d’urgence et au couvre-feu dans le département de l’Ain
Créer une attestation de déplacement dérogatoire “couvre-feu” à fournir obligatoirement en cas de déplacement entre 21h et 6h
Arrêté préfectoral du 24/10/2020 prescrivant les mesures générales dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

Transports scolaires

Depuis le 1er janvier 2020, la Région Auvergne-Rhône-Alpes organise et prend en charge le transport des élèves de l’Ain excepté ceux domiciliés et scolarisés à l’intérieur d’un périmètre d’agglomération.

De la maternelle au lycée, votre enfant peut bénéficier de la gratuité des transports scolaires sous réserve de respect du règlement régional des transports scolaires dans l’Ain. La Région s’est engagée à maintenir la gratuité au moins jusqu’à la fin du mandat régional actuel.

Contact
  Région Auvergne-Rhône-Alpes – Antenne des transports interurbains et scolaires de l’Ain
  Téléphone : 04 26 73 33 50
  Ouverture : lundi au jeudi : 8:30 – 12:00 et 14:00 – 17:00 / vendredi : 8:30 – 12:00 et 14:00 – 16:30

Conditions d’inscription et suivi de dossier :   www.auvergnerhonealpes.fr/scolaireain
Connaître les horaires et le trajet des cars scolaires :     Horaires des circuits 

Le conseil municipal de Briord

Le nouveau Conseil municipal s’est réuni le 28 mai 2020 afin de procéder à l’élection du Maire et des Adjoints.
Le Conseil est élu pour 6 ans. Ses réunions sont publiques et ses délibérations sont portées à la connaissance des habitants par affichage à la Mairie et sur le site internet de la commune.

    • Maire : Patrick BLANC
    • 1er Adjoint : Serge MERLE, en charge des Finances et du Budget, de l’Urbanisme, de l’Eclairage Public et des réseaux d’eau et d’assainissement
    • 2ème Adjointe : Marjorie SALLES, en charge de la Communication et de l’Organisation festive
    • 3ème Adjoint : Florian ALONZI, en charge des Bâtiments Municipaux et de la Voirie
    • Conseillère municipale déléguée : Sarah BECFEVRE, en charge de l’Environnement
    • Conseillers municipaux : Gaëlle CURTET, Chloé MORIN, Stéphane SAINT-POL-HUGOO, Fabien SCHMITZ, Gaëlle THOMET, Ludovic CHRISTIN, Madly GROZEL, Aurélien LAMBERT, Céline MENALDO, Sylvain LAGRUT
    • Suppléants : Ophélie PETIT, Pascal Fonteneau

Location salle des fêtes

Compte tenu du contexte sanitaire lié de l’épidémie de COVID-19, la location de la salle de fêtes est suspendue. Elle reprendra en fonction des directives gouvernementales.

Les demandes de réservation sont à effectuer directement auprès du secrétariat de mairie ( 04 74 36 72 06)

TARIFS

Location des locaux de la salle des fêtes (caution de 250 €), le week-end, la salle (sauf salle de réunion et annexes) avec le mobilier 

    • municipalité et associations communales = GRATUIT
    • particuliers et entreprises de la commune = 185 € (+31 € par jour
      supplémentaire)
    • particuliers, associations et entreprises extérieures à la commune faisant partie
      de l’ex “communauté de communes Rhône Chartreuse de Portes” = 450 € (+77 €
      par jour supplémentaire)

Location pour un vin d’honneur, la salle (sauf salle de réunion et annexes) avec le mobilier

    • municipalité et associations communales = GRATUIT
    • particuliers et entreprises de la commune = 50 €
    • particuliers, associations et entreprises extérieures à la commune faisant partie
      de l’ex “communauté de communes Rhône Chartreuse de Portes” = 100 €

Location de la salle de réunion seule (uniquement aux habitants de la commune)

    • municipalité et associations communales = GRATUIT
    • uniquement aux particuliers, entreprises et organismes de la commune = 35 €

Location de la salle de réunion + cuisine (uniquement aux habitants de la commune)

    • municipalité et associations communales = GRATUIT
    • uniquement aux particuliers, entreprises et organismes de la commune = 60 €