Travaux en cours et à venir

TRAVERSE DU BOURG Route des Ecoles (du Pont à l’école)
Les travaux débuteront le 21 octobre 2019 par la création d’une plateforme pour le stockage des matériaux à coté du parking de l’école

Ces travaux vont engendrer une gêne pour les automobilistes (déviation ou feux tricolores) jusqu’au mois d’août 2020.

Transport scolaire

La carte de transport scolaire est accordée à titre gratuit par le Conseil Départemental de l’Ain à raison d’un aller/retour par jour aux demi-pensionnaires et aux externes, de l’école maternelle au lycée.

Les conditions d’obtention sont les suivantes :

  • Etre domicilié dans l’Ain.
  • Avoir plus de 3 ans.
  • Fréquenter l’établissement public de son secteur ou l’établissement privé le plus proche.
  • Etre domicilié à plus de 5 km de l’établissement en zone urbaine (Bourg-en-Bresse et communes rattachées, Oyonnax et communes rattachées) ou à plus de 3 km en zone rurale.

Consultez l’intégralité des conditions de gratuité sur le site du Conseil Départemental de l’Ain

Horaires du car scolaire sur la commune de Briord

Déchetterie

Information déchetterie :

Depuis le 01/01/2017 la commune de Briord a intégré la Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain ( CCPA ).

Site CCPA : http://www.cc-plainedelain.fr/

Chaque déchetterie est équipée d’un système de vidéosurveillance et d’un contrôle d’accès par lecture de plaque minéralogique.

Pour accéder aux déchetteries il vous est demandé de vous enregistrer sur internet ou de transmettre une fiche de renseignements, accompagnée d’un justificatif de domicile et d’une photocopie de la carte grise des véhicules.

lien pour s’enregistrer sur internet

Horaire d’ouverture des déchetteries à partir du 1er avril 2019

Location salle des fêtes

Location des locaux de la salle des fêtes (caution de 250 €)

Pour le week-end, la salle (sauf salle de réunion et annexes) avec le mobilier

  • municipalité et associations communales = GRATUIT
  • particuliers et entreprises de la commune = 185 € (+31 € par jour
    supplémentaire)
  • particuliers, associations et entreprises extérieures à la commune faisant partie
    de l’ex “communauté de communes Rhône Chartreuse de Portes” = 450 € (+77 €
    par jour supplémentaire)

Pour un vin d’honneur, la salle (sauf salle de réunion et annexes) avec le mobilier

  • municipalité et associations communales = GRATUIT
  • particuliers et entreprises de la commune = 50 €
  • particuliers, associations et entreprises extérieures à la commune faisant partie
    de l’ex “communauté de communes Rhône Chartreuse de Portes” = 100 €

Salle de réunion (uniquement aux habitants de la commune)

  • municipalité et associations communales = GRATUIT
  • uniquement aux particuliers, entreprises et organismes de la commune = 35 €

Salle de réunion + cuisine (uniquement aux habitants de la commune)

  • municipalité et associations communales = GRATUIT
  • uniquement aux particuliers, entreprises et organismes de la commune = 60 €

Mairie

593 rte Ecoles – BRIORD
Tél : 04 74 36 72 06
 

Secrétariat de Mairie :
Jours et heures d’ouverture au public :
Mardi – Jeudi : 9 h – 12 h et 14 h – 18 h
Samedi : 9 h 15 – 12 h

Le secrétariat sera fermé du 29 avril au 06 mai 2019 inclus, réouverture le mardi 07 mai 2019 à 9 h.


L’eau et l’assainissement

Taxe de raccordement au réseau d’eau : 550 €

Taxe de raccordement au réseau d’assainissement : 700 €

La commune n’est pas affermé, le conseil municipal décide chaque année, avant le mois d’avril, du prix de l’eau et de l’assainissement pour les consommations d’août de l’année en cours à juillet de l’année suivante.

Pour les consommations de août 2019 à juillet 2020 :

Prix de l’eau

  • Abonnement annuel : 60 € HT
  • Consommation de 0 à 1000 m3 : 1,20 € HT le m3
  • Consommation supérieur à 1000 m3 : 1,18 € HT le m3
  • TVA à 5,5%

Prix de l’assainissement

  • 0,75 € HT le m3
  • TVA à 10 %

Redevances de l’agence de l’eau

  • pollution d’origine domestique : 0,27 € HT le m3, TVA : 5,5 %
  • modernisation des réseaux de collecte : 0,15 € HT le m3, TVA : 10 %